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  LE METIER  

DE SYNDIC


Le syndic de copropriété : un métier méconnu !

Il est chargé de la gestion administrative, juridique, technique et financière des copropriétés.

Il joue un rôle clé dans le bon fonctionnement et la préservation de la valeur patrimoniale des copropriétés.

HISTOIRE DE LA COPROPRIÉTÉ

L'histoire fascinante de la copropriété immobilière, une institution juridique dont les origines remontent loin dans le temps


 

Dans l’Antiquité et Moyen Âge, l'idée de propriété partagée était présente dans les sociétés anciennes, mais la notion de copropriété au sens moderne n'était pas bien définie. Les Romains pratiquaient déjà la division de la propriété entre plusieurs propriétaires, mais cela n'était pas systématisé comme dans la copropriété contemporaine.


Historiquement, la forme juridique de la copropriété a émergé à Grenoble, une ville contrainte de se développer en hauteur en raison de ses remparts et de son relief. Les premières traces de cette pratique remontent à la Renaissance, et bien avant la Révolution française, des immeubles en copropriété existaient, avec des propriétaires partageant les responsabilités et les avantages.


Au XIXe siècle, Grenoble se démarquait en France par le nombre élevé de ses copropriétaires. Des anecdotes locales illustrent l'ingéniosité des habitants, comme celle où cinq copropriétaires, incapables de se mettre d'accord sur la couleur de leur immeuble, ont attribué chacun une teinte différente à leur étage respectif. Les premiers immeubles en « copropriété » étaient en effet régis dans cette ville suivant la « méthode de GRENOBLE », ancêtre de notre Loi du 10 juillet 1965. La méthode de Grenoble requiert la formation préalable d'un cercle d'amis ou de relations, fonctionnant selon des liens personnels. Elle repose sur une combinaison d'acquisition de parts de terrain et de contrats individuels pour les travaux. Les logements préalablement attribués deviennent la propriété de chaque membre du groupe dès la finalisation de la construction.


Le Code Civil français de 1804 a introduit l'article 664, après l’intervention des tribunaux de Lyon et Grenoble. Ce texte définissait les responsabilités des copropriétaires en matière d’entretien, mais le terme de « copropriétaire » n’a été introduit qu’anachroniquement.

En 1938, la Loi du 28 Juin a établi un statut de la copropriété en France, introduisant des concepts tels que les parties communes et privatives, les syndicats de copropriétaires, et la répartition des charges. Cependant, après la Seconde Guerre mondiale, ce statut s'est révélé insuffisant en raison de la taille croissante des immeubles.


La Loi du 10 Juillet 1965 a été promulguée pour moderniser le statut de la copropriété, permettant notamment des travaux d'amélioration sous certaines conditions. Ce nouveau texte a été salué pour ses avancées, bien que certaines de ses dispositions aient parfois suscité des contestations et des divergences jurisprudentielles. La loi ne cesse d’évoluer pour s’adapter aux modifications sociétales. Le Code de la copropriété est aujourd’hui le texte de référence dans la gestion des copropriétés.


Aujourd'hui, la copropriété française, avec environ 28 millions d'habitants vivant dans 8,5 millions de lots de copropriété répartis dans environ 600 000 immeubles, est un modèle qui fonctionne bien. Sa longévité, combinée à des adaptations législatives progressives, en fait une référence respectée dans le monde entier. La copropriété, qui a émergé comme une solution innovante à Grenoble, est désormais adoptée à l'échelle internationale, des Émirats Arabes Unis à Shanghai, démontrant son adaptabilité et sa pertinence dans des contextes variés.


La copropriété a permis de mieux répondre aux besoins de gestion, de maintenance et de préservation des immeubles partagés, tout en respectant les droits et les responsabilités individuels des propriétaires. Elle est devenue une solution efficace pour organiser la vie en communauté dans des espaces urbains de plus en plus peuplés.


 
 

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